SARL UNECESSARY NOISE PROHIBITED, société à responsabilité limitée SARL ERIC MOUQUET MUSIC E.M.M., société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
94536377
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2024
Présentation de la marque DEEP FOREST
Déposée le 16 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNECESSARY NOISE PROHIBITED et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERIC MOUQUET MUSIC E.M.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEEP FOREST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNECESSARY NOISE PROHIBITED domicilié(e) 37 Grand Rue - 62182 - HENDECOURT LES CAGNICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERIC MOUQUET MUSIC E.M.M domicilié(e) LE CARLOU - 24170 - SAINT-AMAND-DE-BELVES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque DEEP FOREST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL UNECESSARY NOISE PROHIBITED, société à responsabilité limitée - 37 Grand Rue - 62182 - HENDECOURT LES CAGNICOURT - France - SIREN 3
SARL ERIC MOUQUET MUSIC E.M.M., société à responsabilité limitée - LE CARLOU - 24170 - SAINT-AMAND-DE-BELVES - France
CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15
Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété n°200579 - Publication au BOPI 1996-04-22
Inscription le 28 mai 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°201442 - Publication au BOPI 1996-05-28
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2004 n°2269221 - Publication au BOPI 2004-07-21
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2015 n°2580974 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-03-10
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques pour enregistrements sonores, disques acoustiques, disques laser; cassettes d'enregistrement sonores; bandes magnétiques, cassettes et vidéo-cassettes; jeux automatiques et électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.Livres; photographies; papeterie; clichés; journaux et périodiques; magazines; pochettes en papier ou en carton pour disques ou cassettes d'enregistrement sonores et vidéo.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Boutons, épinglettes, badges ornementaux.Jeux, jouets; jeux automatiques et électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision.Production de spectacles et concerts; représentation de spectacles et concerts; services de studio d'enregistrement; services d'édition
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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